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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE A. MAUNIER DISTILLERIE JANOT
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POMME D'AMOUR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

POMME D'AMOUR
SOCIETE A. MAUNIER DISTILLERIE JANOT, Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
1513008
Date de dépôt :
02/02/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/02/2029

Présentation de la marque POMME D'AMOUR

Déposée le 2 février 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE A. MAUNIER DISTILLERIE JANOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POMME D'AMOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE A. MAUNIER DISTILLERIE JANOT domicilié(e) Domaine de la Vallée Verte, Bâtiment Bourbon 1 - 13011 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 057 817 801 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque POMME D'AMOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1513008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque POMME D'AMOUR arrivera à expiration en date du 2 février 2029.

SOCIETE A. MAUNIER DISTILLERIE JANOT a également déposé les autres marques suivantes : GRINDANIS , MAURESQUE , MI TEMPS , LIQUEUR DE LA GROTTE DE LA STE BAUME , VEROKEE , JANOT , UNE MAURESQUE JANOT , Jean-Philippe MAUNIER , PASTIS BLEU , Cabaña Libre


SOCIETE A. MAUNIER DISTILLERIE JANOT, Société par actions simplifiée unipersonnelle - Domaine de la Vallée Verte, Bâtiment Bourbon 1 - 13011 - MARSEILLE - France - SIREN 057817801


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation n°2136811 - Publication au BOPI 1999-11

Renouvellement sans limitation le 24 février 2009 n°2399365 - Publication au BOPI 2009-02-24

Inscription le 21 juin 1993 - Transmission de propriété n°160624 - Publication au BOPI 1993-06-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-29

Inscription le 13 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°366872 - Publication au BOPI 2003-03-13

Inscription le 28 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°747023 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-28

Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2019 n°2702901 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-01-14

Sirops, Boissons à base d'anis, spiritueux, liqueurs, vins.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.